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Mentions Légales
En vigueur au 10/02/2024
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réserve des présentes mentions légales.
Article 1 : L'éditeur
L'édition du Site est assurée par L'Étincelle du Souvenir Associations loi du 1er juillet 1901, immatriculée en préfecture
de l'Isère sous le numéro RNA 381028162 dont le siège social est situé au 896 route de Veurey 38340
Voreppe.
SIRET : 924664527 00018
Code APE : 90 01Z Arts du spectacle vivant
Le Directeur de la publication est Monsieur Gabriel Lefevre.
Adresse email : contact@legardiendelacluse.fr
Article 2 : Hébergement
Dénomination sociale : Infomaniak Network SA
Siège social : 25 Rue Eugène Marziano, 1227 Les Acacias, Genève, Suisse
Adresse e-mail : contact@infomaniak.ch
Numéro de téléphone : +41 22 820 35 44
Site internet : www.infomaniak.ch
Article 3 : Accès au site
Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l'Editeur ne saurait être tenu responsable.
Article 4 : Collecte des données
La collecte de vos données s'arrêtent aux informations que vous souhaitez échanger avec nous lors de communications écrites (formulaire de contact). En dehors de ce moyen, nous ne collectons aucun renseignement personnel vous concernant.
Les informations recueillies via le présent site proviennent de l'enregistrement volontaire d'une adresse courriel fournie par l'internaute. Elles lui permettront de prendre rendez-vous, de se renseigner sur un point de droit quelconque ou d'être contacté directement par un membre du bureau de l'association. Ces informations ne sont jamais communiquées à un tiers. Les traitements réalisés via le présent site étant constitués en vue d'information sont des traitements courants qui ne sont pas susceptibles de porter atteinte à la vie privée des personnes dans le cadre de leur utilisation régulière. Ces traitements peuvent bien sûr avoir pour finalités la constitution de fichiers d'informations à des fins professionnelles de communication externe se rapportant au but ou à l'activité du directeur de publication.
Article 5 : Accès et utilisation du site
L'utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.
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